J.O. 287 du 10 décembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 30 novembre 2005 portant cessation de fonctions et nomination dans l'emploi de directeur régional du travail des transports

NOR : EQUP0501605A


Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 30 novembre 2005, il est mis fin, à compter du 30 novembre 2005, aux fonctions des agents dont les noms suivent dans l'emploi de directeur régional du travail des transports :

M. Ortin (Roger), directeur régional du travail des transports Languedoc-Roussillon et Auvergne ;

M. Fedou (Jean-Marie), directeur régional du travail des transports Nord - Pas-de-Calais et Picardie ;

M. Le Gorrec (Gaël), directeur régional du travail des transports Aquitaine et Poitou-Charentes ;

M. Garcia (Louis), directeur régional du travail des transports Basse-Normandie et Haute-Normandie.

Les agents dont les noms suivent sont nommés dans l'emploi de directeur régional du travail des transports à compter du 1er décembre 2005 pour une durée de cinq ans :

M. Ortin (Roger), directeur régional du travail des transports Languedoc-Roussillon ;

M. Fedou (Jean-Marie), directeur régional du travail des transports Nord - Pas-de-Calais ;

M. Le Gorrec (Gaël), directeur régional du travail des transports Aquitaine ;

M. Garcia (Louis), directeur régional du travail des transports Basse-Normandie.